SB 235/25 Séances du comité, 1995-1996.11.30 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/25
Titre:Séances du comité
Dates:1995 - novembre 1996
Période de création:1995 - 30/11/1996
Niveau:Série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664509
 

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