SB 235/16 Procès-verbaux des séances et correspondance, 1984-1991 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/16
Titre:Procès-verbaux des séances et correspondance
Dates:1984-1991
Période de création:1984 - 1991
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les statuts de l'association sont classés sous la lettre M du classeur 1990-1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664472
 

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