S 145/165 Registre des passeports, 1976.03.30-1977.06.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 145/165
Titre:Registre des passeports
Dates:30 mars 1976 - 13 juin 1977
Période de création:30/03/1976 - 13/06/1977
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=663587
 

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