S 145/5 Dossiers généraux, 1976.01.01-1976.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 145/5
Titre:Dossiers généraux
Dates:1976
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 145/16.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=663405
 

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