S 66/378-379 Dossiers divers (sauvetage de l'inondation de 1977), 1950.01.01-1970.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/378-379
Titre:Dossiers divers (sauvetage de l'inondation de 1977)
Dates:1950-1970
Période de création:01/01/1950 - 31/12/1970
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=662137
 

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