S 66/260 Dossiers 1761-1810, 1971.01.01-1971.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/260
Titre:Dossiers 1761-1810
Dates:1971
Période de création:01/01/1971 - 31/12/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/347.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=662002
 

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