SB 235/14 Comptes pour les exercices 1996 à 1998, 1996-1998 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 235/14
Titre:Comptes pour les exercices 1996 à 1998
Dates:1996-1998
Période de création:1996 - 1998
Niveau:Série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=661134
 

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