S 36/18-32, S 36/76-79 Onglets des inventaires et scellés, 1901.01.01-1938.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 36/18-32, S 36/76-79
Titre:Onglets des inventaires et scellés
Dates:1901-1938
Période de création:01/01/1901 - 31/12/1938
Niveau:Série
Importance matérielle:7 boîtes, 7 registres d'onglets, 4 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [inventaire après décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=660356
 

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