SA 4/29 Certains procès-verbaux et quelques annexes du rapport final en version Word, 2003-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 4/29
Cote de gestion:W 13/2
Titre:Certains procès-verbaux et quelques annexes du rapport final en version Word
Dates:2003-2004
Période de création:2003 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:9 disquettes et 1 pièce physique dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec liste détaillée dans l'enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé de 50 ans (art. 12 al. 3 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [disquette] (Matières\ Subdivisions\de support)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=657671
 

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