SB 268/95 Savigny (arrondissement de l'état civil), 1882-1999 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 268/95
Titre:Savigny (arrondissement de l'état civil)
Dates:1882-1999
Période de création:1882 - 1999
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:15 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seules les promesses de mariage antérieures au 1er janvier 1930 sont consultables librement. Pour les promesses de mariage postérieures au 31 décembre 1929 une autorisation écrite est nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875).
Fusionne par l'arrêté du 5 mai 2004 avec les arrondissements de Cully, Lutry et Oron-la-ville pour former l'arrondissement de Lavaux dès le 1er juin 2004.
Adjonction de l'arrondissement de Forel (Lavaux) en 1962
 

Descripteurs

Entrées:  Forel / Lavaux (Suisse, VD) (Lieux\F)
  Savigny (Suisse, VD) (Lieux\S)
  mariage (Matières\M)
  état civil (Matières\E)
  [annonces de mariage] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [promesse de mariage] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=655081
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises