SB 109/1548 Notaire Vaney (Marcel), à Pully : dispositions à cause de mort : onglet No 5, 1983.07.13-1986.02.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1548
Titre:Notaire Vaney (Marcel), à Pully : dispositions à cause de mort : onglet No 5
Dates:13.07.1983-14.02.1986
Période de création:13/07/1983 - 14/02/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos374-400

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=653073
 

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