SB 109/1545 Notaire Vaney (Marcel), à Pully : dispositions à cause de mort : onglet No 2, 1960.03.17-1967.09.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1545
Titre:Notaire Vaney (Marcel), à Pully : dispositions à cause de mort : onglet No 2
Dates:17.03.1960-14.09.1967
Période de création:17/03/1960 - 14/09/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos 101-200

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=653070
 

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