PP 731/39/2 Procès-verbaux de la Commission des finances, 1953.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/39/2
Titre:Procès-verbaux de la Commission des finances
Dates:1953, 1956-1958, 1960
Période de création:01/01/1953 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1953 : 10 octobre (1953).
- 1956 : 2 et 23 novembre (1956).
- 1957 : 9 août et 6 décembre (1957).
- 1958 : 17 janvier, 14 février et 7 novembre (1958).
- 1960 : 1er février et 2 décembre (1960).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647723
 

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