S 8/1386 Portefeuille D: niveau des lacs. Règlement de manoeuvre des vannes de la Tornaz. Subventions fédérales. Souscription des communes au capital-actions. Classification des dépenses et recettes d'exploitation, 1901-1954 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1386
Cotes anciennes:J.O.7.a
J.O.7.b
J.O.7.b.1
J.O.7.c
J.O.7.d
J.O.7.e
Titre:Portefeuille D: niveau des lacs. Règlement de manoeuvre des vannes de la Tornaz. Subventions fédérales. Souscription des communes au capital-actions. Classification des dépenses et recettes d'exploitation
Dates:1901-1954
Période de création:1901 - 1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 portefeuille dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:7.a) niveau des lacs, règlement de manoeuvre des vannes de la Tornaz, reboisement des grèves, 1902-48.
7.b) niveau des lacs, règlement de manoeuvre des vannes de la Tornaz, 1949-1954.
7.b.1) pétition contre la baisse exagérée du niveau du lac de Joux, 1949.
7.c) subventions fédérales de 1901 et 1903.
7.d) souscription des communes au capital-actions, 1901-1902.
7.e) classification des dépenses et recettes d'exploitation, 1902-1930.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646795
 

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