S 8/1384 Portefeuille B: approbation des comptes et bilan. Rapports du comité de surveillance. Compte de construction. Devis approuvés, 1901-1954 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1384
Cotes anciennes:J.O.3.a
J.O.3.b
J.O.4.a
J.O.4.b
Titre:Portefeuille B: approbation des comptes et bilan. Rapports du comité de surveillance. Compte de construction. Devis approuvés
Dates:1901-1954, 1928-1938
Période de création:1901 - 1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 portefeuille dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3.a) approbation des comptes et bilan et rapports du comité de surveillance, 1901-1942.
3.b) approbation des comptes et bilan et rapports du comité de surveillance, 1943-1954.
4.a) compte de construction, devis approuvés, 1928-1931.
4.b) compte de construction, devis approuvés, 1932-1938.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646793
 

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