S 8/1383 Portefeuille A: procès-verbaux du comité de surveillance. Conseils et comités de direction. Direction , 1901-1955 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1383
Cotes anciennes:J.O.1.a
J.O.1.b
J.O.1.c
J.O.2.a
J.O.2.b
Titre:Portefeuille A: procès-verbaux du comité de surveillance. Conseils et comités de direction. Direction
Dates:1901-1955
Période de création:1901 - 1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 portefeuille dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1.a) procès-verbaux du comité de surveillance, 1901-1920 (1 registre).
1.b) procès-verbaux du comité de surveillance, 1920-1939 (1 registre).
1.c) procès-verbaux du comité de surveillance, 1939-1955 (1 registre).
2.a) conseils et comités de direction, direction, 1901-1948 (1 classeur).
2.b) conseils et comités de direction, direction, 1949-1955 (1 classeur).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646792
 

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