S 8/1334 Rapports et procès-verbaux de la commission technique intercantonale et de la commission cantonale vaudoise, 1923-1928 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1334
Cotes anciennes:J 15
Titre:Rapports et procès-verbaux de la commission technique intercantonale et de la commission cantonale vaudoise
Dates:1923-1928
Période de création:1923 - 1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:J.15.d.2) commission technique intercantonale: rapport de juillet 1928 et annexes.
J.15.e) procès-verbaux de la commission consultative cantonale vaudoise des eaux du Jura, 1923-1924.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646738
 

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