S 8/1333 Correspondance générale. Correspondance et procès-verbaux de la commission technique intercantonale, 1918-1944 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1333
Cotes anciennes:J 15
Titre:Correspondance générale. Correspondance et procès-verbaux de la commission technique intercantonale
Dates:1918-1944
Période de création:1918 - 1944
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:J.15.a) correspondance générale, 1918-1925.
J.15.b) correspondance générale, 1926-1944.
J.15.c) correspondance avec les autorités fédérales, 1919-1944.
J.15.d.1) correspondance et procès-verbaux de la commission technique intercantonale, 1923-1936.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646737
 

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