S 8/1046 La Mortigue rière Forel (Lavaux), 1900-1906 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1046
Cotes anciennes:B.3.u.u.5
Titre:La Mortigue rière Forel (Lavaux)
Dates:1900-1906
Période de création:1900 - 1906
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correction de la Mortigue:
1. copie du plan d'abornement.
2. plan du projet.
3. profil en long.
4. profil en long du fossé.
5. profils en travers.
Ces plans et profils (Nos 1-5) manquent le 26 juillet 2017.

6. ponts sur la Mortigue.
7. plan du périmètre intéressé par la classification.
8. cadastre et rôle des contribuables, 1904.
9. répertoire du cadastre de classification.
10. rapport de la commission de classification, 1904.
11. procès-verbaux de la commission de classification.
12. décrets, rapports divers, conventions, etc.
13. comptes, 1900-1906.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Mortigue (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\M)
  Forel / Lavaux (Suisse, VD) (Lieux\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646354
 

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