S 8/1045 Le Grenet rière les territoires des communes de Forel (Lavaux) et Puidoux, 1913-1925 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1045
Cotes anciennes:B.3.u.u
Titre:Le Grenet rière les territoires des communes de Forel (Lavaux) et Puidoux
Dates:1913-1925
Période de création:1913 - 1925
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Correction générale:
1) plan d’exécution (copie du plan d’abornement).
5) correspondance (1917-1924) et réserve de décrets.
13) procès-verbaux et comptes de la commission exécutive, 6 juin 1915-30 novembre 1925.

B. Correction entre la route cantonale No 758 et la prise d’eau de Bret (Décret du 4 mai 1914):
2) plan, 1913.
3) profil en long.
4) profils en travers.
7) plan du périmètre.
8a) rôle des contribuables de Forel et répertoire alphabétique, 1920.
8b) rôle des contribuables de Puidoux et répertoire alphabétique, 1920.
9) tableau des plus-values, 1920.
10) rapport de la commission de classification, 1920.
11) procès-verbaux de la commission de classification, 1918-1920.
12) classification: enquête et recours, 1918-1921.
14) correspondance, pièces comptables, feuille d'enquête, plan financier, etc., 1913-1925.
15) comptes annuels, 1917-1918 (1re et 2e années).

C. Correction entre la route cantonale No 758 et le ruisseau de Franoz:
16) plan, 1920.
17) profil en long.
18) profils en travers.
19) pièces comptables, 1921-1922.
20) comptes annuels, 1919-1924 (3e-8e années).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Grenet (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\G)
  Forel / Lavaux (Suisse, VD) (Lieux\F)
  Puidoux (Suisse, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646350
 

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