S 8/1008 Procès-verbaux, 1893.12.14-1917.10.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/1008
Cotes anciennes:B.3.a.a.18
B.3.a.a.1.18
Titre:Procès-verbaux
Dates:14 décembre 1893 - 18 octobre 1917
Période de création:14/12/1893 - 18/10/1917
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646302
 

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