S 8/869 Les Allamans rière Rougemont (Décret du 1er septembre 1947), 1917-1954 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/869
Cotes anciennes:S.1.r.
Titre:Les Allamans rière Rougemont (Décret du 1er septembre 1947)
Dates:1917-1954
Période de création:1917 - 1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avant-projets d'endiguement du ruisseau:
A. Avant-projet Vittoz du 17 novembre 1917:
1) mémoire descriptif.
2) plan de situation.
3) profils.

B. Avant-projet Vittoz du 12 juillet 1919:
1) plan général.
2) profil en long général.
3) profils en long partiels.
4) profils en travers.
5) devis.
6) mémoire descriptif.

Exécution par l'Entreprise fluviale décrétée le 1er septembre 1947:
C. Projet d'enquête du 23 juillet 1946:
1) notice.
2) plan de situation.
3) profils.
4) détails et types.

D. Plans d'exécution:
1) notice du 15 mai 1946 et devis révisé le 9 juillet 1947.
2) types de la cunette.
3) profil en long et profils en travers.
4) détail de la cunette sous la route; type des barrages.
5) détail du dépotoir.
6) détail du passage sous le MOB.
7) soumissions.
8) décomptes.

E. Classification (un dossier original et un double):
1) rapport de la commission de classification du 24 avril 1947, complété d'une note du 5 mai 1947.
2) plan du périmètre.
3) rôle des contribuables avec répertoire alphabétique.

F. Correspondance, 1946-1954.

G. Comptes annuels, 1947-1954.

H. Pièces comptables, 1947-1954.

J. Expropriations, engagements, 1947-1949.

K. Procès-verbal de la 1re séance de la commission exécutive, du 26 septembre 1947 (il n'en existe pas d'autres).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Allamans (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646118
 

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