S 8/868 Torrent de Combaz Bellaz rière Rougemont (Décrets du 31 août 1936 et 18 novembre 1940) , 1936-1947 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/868
Cotes anciennes:S.1.q.
Titre:Torrent de Combaz Bellaz rière Rougemont (Décrets du 31 août 1936 et 18 novembre 1940)
Dates:1936-1947
Période de création:1936 - 1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Travaux exécutés par l'Entreprise de correction partielle de la Sarine et affluents, en vertu du décret du 31 août 1936. Pour l'administration générale, la classification et les comptes, consulter les archives de la Sarine:
- construction de deux digues en gabions et d'une tortue à La Scie; voir Sarine, dossier No 2, pièce D.2

B. Travaux exécutés par l'Entreprise de la Sarine, en vertu du décret du 18 novembre 1940. Pour l'administration générale, la classification et les comptes, consulter les archives de la Sarine:
1) dossier d'enquête:
No 13/1, notice
No 13/2, plan de situation.
No 13/3, profil en long.
No 13/4, profils en travers.
No 13/5, profils-types.
2) dossier d'exécution:
Travail principal, 1941-1942:
a) notice, devis et carte.
b) plan de situation.
c) profil en long.
d) profils en travers.
e) profils-types.
f) soumission et décompte.
g) attachements.
Travaux complémentaires de 1945:
h) notice et devis.
i) plan et profils.
Travaux complémentaires de 1946:
j) notice et estimation.
k) plan et profils.
1) décompte.
m) soumission.
3) attachements, 1941-1946.
4) plan général des travaux d'endiguement (extrait du nouveau plan cadastral), 30 janvier 1947.
5) classification:
- copie du rapport de la commission de classification, 9 août 1943.
- copie du plan du périmètre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/850-855
 

Descripteurs

Entrées:  Combaz Bellaz (cours d'eau) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646116
 

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