S 8/860 Torrent de la Frasse rière Rossinière (Décrets du 3 mars 1931 et du 18 novembre 1940), 1930-1943 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/860
Cotes anciennes:S.1.f.
Titre:Torrent de la Frasse rière Rossinière (Décrets du 3 mars 1931 et du 18 novembre 1940)
Dates:1930-1943
Période de création:1930 - 1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux exécutés par l'Entreprise du torrent de la Frasse à Rossinière, créée par décret du 9 mars 1931 (endiguement entre la Siaz et le pont du Grand Chalet):
A. Dossier technique:
1) carte, échelle 1:25'000, notice, rapport forestier, devis, 1930.
2) plan de situation.
3) profil en long.
4) profils en travers et profils-types.
5) plan d'exécution.
6) attachements, 1931-1932.
7) soumission, 1931.

B. Dossier administratif:
1) correspondance, 1930-1934, et comptes annuels, 1931-1934; collection "exposé des motifs et décret"; les pièces comptables ont été détruites ensuite de leur prescription.
Travaux exécutés par l'Entreprise de correction partielle de la Sarine et affluents ensuite du décret du 18 novembre 1940 (compléments à l'endiguement de 1931 et prolongement aval).
Pour l'administration générale, la classification et les comptes, consulter les archives de la Sarine.

C. Dossier d'enquête, 1941, comprenant:
1) notice et devis.
2) plan de situation.
3) profil en long.
4) profils en travers.
5) profils-types.
.
D. Dossier d'exécution, 1941, comprenant:
1) notice, devis et carte, échelle 1:25'000.
2) plan de situation.
3) profil en long.
4) profils en travers.
5) profils-types.
6) soumission.
7) décompte.
8) attachements.

E. Classification (pour le surplus, voir sous Sarine):
1) copie du rapport de la commission de classification, 9 août 1943.
2) héliographie du plan du périmètre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/850-855
 

Descripteurs

Entrées:  Frasse (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646098
 

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