Zone d'identification |
Cote: | S 8/860 |
Cotes anciennes: | S.1.f. |
Titre: | Torrent de la Frasse rière Rossinière (Décrets du 3 mars 1931 et du 18 novembre 1940) |
Dates: | 1930-1943 |
Période de création: | 1930 - 1943 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 cartable dans 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Travaux exécutés par l'Entreprise du torrent de la Frasse à Rossinière, créée par décret du 9 mars 1931 (endiguement entre la Siaz et le pont du Grand Chalet): A. Dossier technique: 1) carte, échelle 1:25'000, notice, rapport forestier, devis, 1930. 2) plan de situation. 3) profil en long. 4) profils en travers et profils-types. 5) plan d'exécution. 6) attachements, 1931-1932. 7) soumission, 1931.
B. Dossier administratif: 1) correspondance, 1930-1934, et comptes annuels, 1931-1934; collection "exposé des motifs et décret"; les pièces comptables ont été détruites ensuite de leur prescription. Travaux exécutés par l'Entreprise de correction partielle de la Sarine et affluents ensuite du décret du 18 novembre 1940 (compléments à l'endiguement de 1931 et prolongement aval). Pour l'administration générale, la classification et les comptes, consulter les archives de la Sarine.
C. Dossier d'enquête, 1941, comprenant: 1) notice et devis. 2) plan de situation. 3) profil en long. 4) profils en travers. 5) profils-types. . D. Dossier d'exécution, 1941, comprenant: 1) notice, devis et carte, échelle 1:25'000. 2) plan de situation. 3) profil en long. 4) profils en travers. 5) profils-types. 6) soumission. 7) décompte. 8) attachements.
E. Classification (pour le surplus, voir sous Sarine): 1) copie du rapport de la commission de classification, 9 août 1943. 2) héliographie du plan du périmètre. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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Zone des sources complémentaires |
Sources complémentaires: | S 8/850-855 |
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Descripteurs |
Entrées: | Frasse (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\F) |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646098 |
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