S 8/859 Ruisseau du Rafour rière Rossinière (Décret du 18 novembre 1940), 1940-1943 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/859
Cotes anciennes:S.1.e.1
Titre:Ruisseau du Rafour rière Rossinière (Décret du 18 novembre 1940)
Dates:1940-1943
Période de création:1940 - 1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux exécutés par l'Entreprise de correction de la Sarine et affluents, en vertu du décret du 18 novembre 1940. Pour l'administration générale, la classification et les comptes, consulter les archives de la Sarine:
1) notice et devis (dossier d'enquête).
2) plan de situation et détails (dossier d'enquête).
3) plan d'exécution.
4) détail de la grille du dépotoir.
5) décompte, 1942 (la soumission est classée sous S 8/857 Vénérie).
6) copie du plan du périmètre intéressé.
7) copie du rapport de la commission de classification, 9 août 1943.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/850-855
S 8/857
 

Descripteurs

Entrées:  Rafour (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646096
 

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