S 8/742 Déviation du Nant dans un fossé militaire (Décret du 18 mai 1949 constituant une entreprise pour la déviation du ruisseau du Nant dans un fossé militaire, sur le territoire des communes de Begnins, Gland et Luins), 1949-1953 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/742
Cotes anciennes:O.13.a.3.a.
Titre:Déviation du Nant dans un fossé militaire (Décret du 18 mai 1949 constituant une entreprise pour la déviation du ruisseau du Nant dans un fossé militaire, sur le territoire des communes de Begnins, Gland et Luins)
Dates:1949-1953
Période de création:1949 - 1953
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2.A. Dossier d'enquête dans les 3 communes (identiques):
1) notice.
2) plan, échelle de 1:5'000.
3) plan, échelle de 1:1'000.
4) profil en long.
5) profils-types.
6) aqueduc sous la route cantonale No 32.
7) aqueduc sous la route cantonale No 12.
8) aqueduc sous la route cantonale No 30.

2.B. Dossier d'exécution:
1) notice et devis.
2) plan, échelle de 1:5'000.
3) plan, échelle de 1:1'000.
4) profil en long.
5) profil-type.
6) aqueduc sous la route cantonale No 32.
7) aqueduc sous la route cantonale No 12.
8) aqueduc sous la route cantonale No 30.9) soumission.
10) décompte, 1951.
11) attachements.

2.C. Suppression de l'ancien lit, 1952:
1) estimation.
2) plan de situation.
3) profil en long.
4) profils en travers.
5) plan d'abornement (manque en 2017).
6) tableau de paiement, 1953.

2.D. Classification:
a) procès-verbaux de la commission de classification, 1949-1950.
b) 3 dossiers semblables comprenant:
1) rapport de la commission de classification.
2) plan du périmètre.
3) rôle des contribuables.
4) plan répartition par sous-périmètres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645940
 

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