S 8/729 Classification intéressant la Gordanne et ses affluents aux territoires des communes d'Allaman, Aubonne, Bougy, Féchy et Perroy , 1938 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/729
Cotes anciennes:O.9.
Titre:Classification intéressant la Gordanne et ses affluents aux territoires des communes d'Allaman, Aubonne, Bougy, Féchy et Perroy
Dates:1938
Période de création:1938
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport de la commission de classification.
- Plans du périmètre.
- Rôle des contribuables; répertoire.
- Procès-verbaux de la commission de classification.
- Feuilles d'enquête et recours.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Féchy (Suisse, VD) (Lieux\F)
  Allaman (Suisse, VD) (Lieux\A)
  Aubonne (Suisse, VD) (Lieux\A)
  Bougy-Villars (Suisse, VD) (Lieux\B)
  Perroy (Suisse, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645920
 

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