S 8/614 Travaux de correction entrepris par décret du 20 novembre 1939, 1939-1946 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/614
Titre:Travaux de correction entrepris par décret du 20 novembre 1939
Dates:1939-1946
Période de création:1939 - 1946
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier général, décret du 20 novembre 1939 constituant une entreprise complémentaire de correction des torrents de Lavaux endommagés par les orages de 1939:
1) correspondance générale, 1939-1946.
2) correspondance concernant la classification, 1940-1941.
3) procès-verbaux de la commission exécutive, 1939-1943.
4) engagements pour expropriations.
5) comptes annuels, 1940-1946.
6) pièces comptables.
a) 1940, Nos 1-73.
b) 1941-1946, Nos 74-151.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/593
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645763
 

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