S 8/550 Tinière moyenne et supérieure , 1931-1938 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/550
Cotes anciennes:A.5.
Titre:Tinière moyenne et supérieure
Dates:1931-1938
Période de création:1931 - 1938
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:(Décret du 9 mai 1932 et arrêté du 19 février 1935):
B: Tinière moyenne:
B/1 carte, notice, rapport forestier et devis.
B/2 plan de situation.
B/3 profil en long.
B/4 profils en travers.
B/5 détails de tortues.
B/6 pont de Tortiguet.
B/7 pont de la Muraz.
B/8 classification (les procès-verbaux de la commission de classification et la correspondance concernant la classification sont classés sous les Nos 8 et 10 des archives du Pissot (S 8/548/2):
- 1) et 2) plans du périmètre.
- 3) rôle des contribuables.
- 4) répertoire.
- 5) rapport de la commission.
- 6) notes sur la détermination des contributions.

C: Tinière supérieure:
C/1 notice, devis et plan.
C/2 pont de Boutefas (non exécuté).
C/3 types de tortues.

D: Pièces communes aux 2 sections:
D/1 correspondance générale, 1931-1938; décrets et arrêtés.
D/2 comptes annuels, 1932-1937.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/548/2
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645660
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises