S 8/548/1/2 Procès-verbaux de la commission exécutive pour les travaux d'endiguement du Pissot, 1880.01.09-1892.03.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/548/1/2
Titre:Procès-verbaux de la commission exécutive pour les travaux d'endiguement du Pissot
Dates:9 janvier 1880 - 11 mars 1892
Période de création:09/01/1880 - 11/03/1892
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645655
 

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