S 8/462/3 Règlements pour la surveillance de la digue du Rhône pendant les hautes eaux, 1936.06.19-1952.06.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/462/3
Cotes anciennes:A 1
Titre:Règlements pour la surveillance de la digue du Rhône pendant les hautes eaux
Dates:19 juin 1936, 5 juillet 1939, 12 juin 1952
Période de création:19/06/1936 - 12/06/1952
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645540
 

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