S 8/430 Procès-verbaux de la commission intercantonale des visites des digues du Rhône, 1837-1857 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/430
Cotes anciennes:A 1
Titre:Procès-verbaux de la commission intercantonale des visites des digues du Rhône
Dates:1837-1857
Période de création:1837 - 1857
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645495
 

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