S 8/383 Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise de correction du ruisseau du Bugnon, rière Chardonne et Corseaux, 1957.04.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/383
Titre:Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise de correction du ruisseau du Bugnon, rière Chardonne et Corseaux
Dates:5 avril 1957
Période de création:05/04/1957
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Corseaux (Suisse, VD) (Lieux\C)
  Chardonne (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645407
 

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