S 8/379 Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise de correction du Nozon, "En Prael", rière Romainmôtier, 1956.07.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/379
Titre:Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise de correction du Nozon, "En Prael", rière Romainmôtier
Dates:14 juillet 1956
Période de création:14/07/1956
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Romainmôtier (Suisse, VD) (Lieux\R)
  Nozon (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645403
 

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