S 8/374 Exposé des motifs et projet de décret constituant une nouvelle entreprise d'endiguement du Rhône, 1955.06.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/374
Titre:Exposé des motifs et projet de décret constituant une nouvelle entreprise d'endiguement du Rhône
Dates:3 juin 1955
Période de création:03/06/1955
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rhône (cours d'eau) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645398
 

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