S 8/361 Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise de correction du ruisseau des Iles "En Chassagne", rière Champagne, 1953.05.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/361
Titre:Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise de correction du ruisseau des Iles "En Chassagne", rière Champagne
Dates:5 mai 1953
Période de création:05/05/1953
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Iles (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\I)
  Champagne (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645385
 

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