S 8/336 Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise de correction de la Grande Eau, à l'Ile de Mars et Aux Farettes, territoire d'Aigle, 1945.11.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/336
Titre:Exposé des motifs et projet de décret constituant une entreprise de correction de la Grande Eau, à l'Ile de Mars et Aux Farettes, territoire d'Aigle
Dates:9 novembre 1945
Période de création:09/11/1945
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Aigle (Suisse, VD) (Lieux\A)
  Grande Eau (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645360
 

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