S 8/97/4 Mémoire du 11 novembre 1950 de la Banque cantonale vaudoise à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, au sujet du projet de décret du 1er septembre 1950, 1950.11.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 8 Service des eaux et de la protection de l'environnement, 1691-1998 (Fonds)
      - S 8/1-401 Administration générale, 1701.01.01-1985 (Sous-fonds)
        
        S 8/91-114 Electricité, 1898-1957 (Série)
        
        S 8/91-109 Réorganisation de la production et de la distribution d'électricité. Rachat de sociétés privées par l'Etat. Création de la Compagnie vaudoise de l'énergie électrique (CVEE). Coupures de presse. Dossier personnel du chef du Département des travaux publics, 1898-1957 (Sous-série)
        
        S 8/91-100 Energie électrique vaudoise, 1898-1957 (Sous-sous-série)
        
        S 8/97/1-8 Energie électrique vaudoise, 1950.10.26-1951.03.02 (Dossier)
        
        S 8/97/3 Remarques du Département des travaux publics au "Mémoire" de la Banque cantonale vaudoise du 11 novembre 1950, à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, au sujet du projet de décret du 1er septembre 1950, 1950.12.01 (Sous-dossier)
        S 8/97/4 Mémoire du 11 novembre 1950 de la Banque cantonale vaudoise à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, au sujet du projet de décret du 1er septembre 1950, 1950.11.11 (Sous-dossier)
        S 8/97/5-6 Rapport des Dr ing. A. Kaech et Dr Moll concernant l'usine des Clées. Procès-verbal de la conférence tenue au Département des travaux publics sur l'aménagement des forces motrices de l'Orbe, avec l'exposé scientifique de MM. Kaech et Moll, 1951.02.10-1951.02.22 (Sous-dossier)

Zone d'identification
Cote:	S 8/97/4
Cotes anciennes:	C 13 h 43
Titre:	Mémoire du 11 novembre 1950 de la Banque cantonale vaudoise à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, au sujet du projet de décret du 1er septembre 1950
Dates:	11 novembre 1950
Période de création:	11/11/1950
Niveau:	Sous-dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	1 exemplaire original et 2 copies.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français