S 8/34/3 Répertoire des plans déposés dans les archives du Département de l'agriculture et du commerce, plans des concessions accordées et demandes de concessions pour prises d'eau dans les rivières et ruisseaux du canton, 1886-1913 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/34/3
Cotes anciennes:C 11 c 3
Titre:Répertoire des plans déposés dans les archives du Département de l'agriculture et du commerce, plans des concessions accordées et demandes de concessions pour prises d'eau dans les rivières et ruisseaux du canton
Dates:S.d. [1886-1913]
Période de création:1886 - 1913
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier dans 1 cartable dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644695
 

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