S 8/34/2 Répertoire des dossiers concernant des affaires de concessions d'eau, 1886-1913 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/34/2
Cotes anciennes:C 11 c 2
Titre:Répertoire des dossiers concernant des affaires de concessions d'eau
Dates:vers 1900
Période de création:1886 - 1913
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 cartable dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644694
 

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