SB 190 Voyer du 5e arrondissement, 1755.02.06-1879.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	SB 190
Titre:	Voyer du 5e arrondissement
Dates:	1755-1879, en majeure partie 1842-1879 Date de constitution: 1755-1879.
Période de création:	06/02/1755 - 31/12/1879
Niveau:	Fonds
Mètres linéaires:	0,25

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Service des routes et des autoroutes
Historique archivistique:	Les dossiers ont été conservés dans le bureau du voyer de Moudon.
Modalités d'entrée:	Versement du 4 juin 2008
Date d'entrée:	04/06/2008

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	44 plans de routes des districts d'Oron et de Moudon, formant le 5e arrondissement, élaborés entre 1842 et 1879, avec deux requêtes du pasteur Jean-François Cand de Rances, pasteur à Saint-Cierges, auprès de LL.EE. de Berne pour les conseiller lors de l'acquisition des terrains prévus pour la construction des bâtiments de la cure et du rural.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre
Langue:	Français

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- K IX Département des Travaux publics (1803-1965) - K IX 15 Voyers (1817-1827) - K IX 16 Voyers (1830-1845) - K IX 100-200 Ponts et Chaussées (1803-1861) - K IX 1001-1200 Secrétariat général et Service des routes (1811-1962) - K IX 1063 Lois et règlements : organisation, voyers, pionniers (1811-1882) - K IX 1063/3 Lois et règlements : instructions pour les voyers de district (1811) - K IX 1063/4 Lois et règlements : inspection des routes (1819) - K IX 1064-1065 Lois et règlements : classification des routes (1834-1909) - K IX 1066/1 Révisions successives des lois sur la police des routes : rapports des voyers (1851) - K IX 1077-1085 Personnel : voyers (1852-1954) - K IX 1079 Nominations des voyers (1852-1900) - K IX 1086 Nouvelle organisation des pionniers, exposé des motifs et projet de décret (1886) - K IX 1099 Procès-verbaux et rapports des voyers relatifs à la traversée des localités par les routes cantonales (1835-1924) - K IX 1100 Poteaux indicateurs aux embranchements de routes (1835-1865) - K IX 1143-1153 Travaux et plans (1822-1982) - K IX 1149 Plans de construction ou de réfection des routes et ponts (1822-1964) - K IX 1151 Plans des routes cantonales par commune (1841-1930) - K IX 1156-1158 Ponts (1837-1940) - K IX 1194/1-15 Voyer du 2e arrondissement, districts de Lausanne, Lavaux et Morges (1899-1949) - K IX 1195/1-119 Voyer du 3e arrondissement, districts d'Aigle et du Pays-d'Enhaut (1849-1964) - P De La Rottaz (famille) (1531-1891) - PP 33 Guisan (branche aînée) (1571-1942) - S 81 Chef du Service des Routes, Alexandre Verrey - S 81/1 Les routes vaudoises, notices historiques - S 81/16 Photographies de ponts (jusqu'en 1901) - S 81/17 Dessins de ponts (1932-1922) - S 241 Voyer de l'Etat du 4e arrondissement, district de la Vallée (1935-1943) - SB 8 Voyer de l'Etat pour le district d'Aigle (1751-1956) - SB 29 Service des routes et des autoroutes (1883-1911) - SB 135 Service des routes (1811-1908)
Bibliographie:	- Guide des Archives cantonales vaudoise, 2e éd., 1993 - Les routes vaudoises. Notice historique sur les voies de circulation dans notre pays dans les diverses époques connues de notre histoire et donnant une idée générale des travaux exécutés par l'administration des Travaux publics jusqu'en 1930, 2 parties. - Richard Berger, D'une rive à l'autre ou les ponts de la Suisse, Lausanne : Eiselé, 1975 - Wilhelm Cosandey, "Note sur l'entretien des routes dans le Canton de Vaud", in Bulletin technique de la Suisse romande, n°15, 1905, pp. 137-140 - Pierre Delacrétaz, Vieux ponts du Pays de Vaud, Chapelle-sur-Moudon : Ketty & Alexandre, 1991 - Département des Travaux publics du Canton de Vaud, Mémorial des travaux publics du Canton de Vaud, Lausanne : Imprimerie Bridel, 1896 (cote ACV : PB 103) - Abram-Henri Exchaquet, Dictionnaire des ponts et chaussées : contenant les règles de la construction, des usages, les ordonnances de police et les arrêts qui concernent l'entretien des grands chemins, Lausanne : chez Mourer; Paris : chez la Grance, 1787 (cote ACV : AB 904) - Fontannaz, Monique, Les cures vaudoises, Lausanne 1986, Bibliothèque historique vaudoise 84 (cote ACV: ZAF 7/84) - Louis Junod, Les routes du Pays de Vaud au bon vieux temps (cote ACV : PB 401) - Philippe Nicollier, Ignace Venetz : Ses travaux lors de la catastrophe de Giétroz en 1818 et son apport à la théorie glaciaire, Lausanne : Université de Lausanne, Faculté des Lettres, 1981 - Paul-Louis Pellet, Le canal d'Entreroches : Histoire d'une idée, Lausanne : F. Rouge et Cie S.A., 1946 - Maxime Reymond, [Éléments sur diverses routes vaudoises], [s.l.] : [s.n.], [ca 1930] (cote ACV : PB 414) - Société suisse des ingénieurs et des architectes, Principes généraux pour l'organisation des adjudications, [Lausanne] : [s.n.], 1859 - Jean-François Tiercy, Les routes vaudoises de 1803 à 1836 : Législation, dépenses, relations communes-Etat, Lausanne : Université de Lausanne, Faculté des Lettres,1978 (cote ACV : VB 875+1) - Claude Vacant, Du cantonnier à l'ingénieur : Les métiers de la route au fil des siècles, Paris : Presses de l'École nationale des Ponts et Chaussées, 2001 - Ignace Venetz, Mémoire sur les variations de la température dans les Alpes de la Suisse rédigé en 1821, [Sion] : [s.n.], [entre 1856 et 1886] - Ignace Venetz, Mémoire sur l'extension des anciens glaciers, [Zurich] : [s.n.], [1861] - Marc Weidmann, A propos d'Ignace Venetz (1788-1859), Lausanne : [s.n.], 1973 - Législation - Loi du 26 novembre 1798 sur l'entretien des routes à continuer par les communes, in Bulletin des lois et décrets du Corps législatif avec les arrêtés et proclamations du directoire exécutif de la République helvétique, 2e cahier, 1798 - Loi du 6 juin 1803 sur l'inspection des ponts et chaussées et bâtiments, t. 1, p. 141 - Arrêté du 30 août 1803 sur l'inspection des chemins par les receveurs, t. 1, p. 362 - Arrêté du 17 septembre 1803 sur les instructions aux voyers,t. 1, p. 385 - Arrêté du 17 septembre 1803 sur les instructions aux pionniers, t. 1, p. 388 - Arrêté du 11 septembre 1806 sur l'inspection des routes et des chemins, t. 4, p. 215 - Loi du 24 juillet 1811 sur l'entretien des chemins, t. 8, p. 190, Voir notamment la section VII, art. 231-241, sur les voyers de district. - Arrêté du 17 septembre 1811 sur l'inspection des routes, t. 8, p. 347 - Décret du 16 mai 1814 sur la solde des dépenses des chemins, in Répertoire des onze premiers tomes du recueil des lois et autres actes du gouvernement du Canton de Vaud, 1815, p. 9 - Arrêté du 22 juillet 1819 sur l'inspection des routes de 3e classe, t. 16, p. 285 - Loi du 29 mai 1826 sur les ponts et chaussées, t. 23, p. 41 - Arrêté du 8 décembre 1827 sur la police des routes, t. 24, p. 94 - Loi du 10 mai 1851 sur les incompatibilités entre la qualité de membre du Grand Conseil et diverses fonctions publiques, t. 48, p. 464 - Décret du 28 mai 1860 sur la répartition des frais deroutes de 3e classe, t. 57, p. 74 - Règlement du 4 juillet 1911 pour les voyers, 1911, p. 217, in Recueil systématique de la législation vaudoise, vol. 7, section 7.4, E - Loi du 19 novembre 1924 sur les voyers, 1924, p. 115 - Loi du 17 décembre 1947 sur les voyers, 1947, p. 534 - Loi du 28 mai 1962 sur les voyers, in Recueil systématique de la législation vaudoise, vol. 7, section 7.4, D

Zone des notes

Notes:

L'historique du Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des Transports (DTPAT), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des organes dépendant du DTPAT, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DTPAT, structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.