SB 240/60 Plan directeur de la commune d'Avenches, 1972-1973 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/60
Titre:Plan directeur de la commune d'Avenches
Dates:1972-1973
Période de création:1972 - 1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 Boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient plusieurs plans directeurs qui ont certainement servi de base à l'élaboration du plan d'extension communal, approuvé par le Conseil d'Etat le 28 février 1975. Ce plan et son règlement ont été abrogés le 15 octobre 1986 avec l'approbation par le Conseil d'Etat du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions. Les plans ne contiennent pas de date d'adoption. Le dossier contient : Plan directeur des sites, Plan directeur des circulations, Plan directeur des potentialités, Hiérarchie des plans

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=634268
 

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