SB 240/62 Correspondance, procès-verbaux, Ordres du jour, contrats pour mandats (URBAPLAN), 1967-1974 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/62
Titre:Correspondance, procès-verbaux, Ordres du jour, contrats pour mandats (URBAPLAN)
Dates:1967-1974
Période de création:1967 - 1974
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630686
 

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