SB 240/59 Rapport général sur le plan de transport (1970), Justificatifs des frais d'étude (1971), Etude d'aménagement communal (URBAPLAN, 1971), Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1972), 1970-1972 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 240/59
Titre:Rapport général sur le plan de transport (1970), Justificatifs des frais d'étude (1971), Etude d'aménagement communal (URBAPLAN, 1971), Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1972)
Dates:1970-1972
Période de création:1970 - 1972
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=630276
 

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