SB 115/1226 Rougemont (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1952-1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1951-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom registre des légitimations, 1951-1954 (Sé

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 115 Etat civil cantonal: pièces justificatives, 1910-1962 (Fonds)
      - SB 115/1106-1248 Période 1951-1954, 1940-1962 (Sous-fonds)
        
        $SB 115/1225 Château-d'Oex (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1953-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1953 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1953-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom, 1953-1954 (Série)$ SB 115/1225 Château-d'Oex (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1953-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1953 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1953-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom, 1953-1954 (Série)
        $SB 115/1226 Rougemont (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1952-1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1951-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom registre des légitimations, 1951-1954 (Sé$ SB 115/1226 Rougemont (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1952-1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1951-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom registre des légitimations, 1951-1954 (Sé
        $SB 115/1227 Gilly (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1951-1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1951-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom, 1951-1954 (Série)$ SB 115/1227 Gilly (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1951-1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1951-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom, 1951-1954 (Série)

Zone d'identification
Cote:	SB 115/1226
Titre:	Rougemont (arrondissement de l'état civil): - Mariages 1951-1954 - Publications de promesses de mariage 1952-1954 - Pièces diverses relatives à l'état civil 1951-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom registre des légitimations
Dates:	1951-1954
Période de création:	1951 - 1954
Niveau:	Série
Importance matérielle:	1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Avec restrictions
Langue:	Français et autres langues

Zone des notes
Notes:	Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875). Supprimé par l'arrêté du 5 mai 2004, fusionne avec les arrondissements Château-d'Oex et de Rossinière pour former l'arrondissement du Pays d'Enhaut dès 2004. Rattaché à l'office d'état civil de l'Est vaudois 2006.