SB 265/84 Vol. 69. Nos de présentation : 53130-53396, 1974.08.06-1974.11.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/84
Titre:Vol. 69. Nos de présentation : 53130-53396
Dates:1974
Période de création:06/08/1974 - 24/11/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=626801
 

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