SB 265/4 Vol. 4. Nos de présentation : 2715-3416, 1900.12.28-1901.10.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/4
Titre:Vol. 4. Nos de présentation : 2715-3416
Dates:1900-1901
Période de création:28/12/1900 - 24/10/1901
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=626721
 

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