SB 115/1113 Ormont-Dessus (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Naissances 1954 \ - Décès 1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1954: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom, 1951-1954 (Série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 115 Etat civil cantonal: pièces justificatives, 1910-1962 (Fonds)
      - SB 115/1106-1248 Période 1951-1954, 1940-1962 (Sous-fonds)
        
        $SB 115/1112 Ormont-Dessous (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Décès 1953-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1952 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1952-1953: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom, registre des légiti$ SB 115/1112 Ormont-Dessous (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Décès 1953-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1952 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1952-1953: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom, registre des légiti
        $SB 115/1113 Ormont-Dessus (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Naissances 1954 \ - Décès 1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1954: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom, 1951-1954 (Série)$ SB 115/1113 Ormont-Dessus (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Naissances 1954 \ - Décès 1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1954: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom, 1951-1954 (Série)
        $SB 115/1114 Villeneuve (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1951-1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1951-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom, 1951-1954 (Série)$ SB 115/1114 Villeneuve (arrondissement de l'état civil): \ - Mariages 1951-1954 \ - Publications de promesses de mariage 1951-1954 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1951-1954: principalement constatations de décès, divorces, rectifications de nom, 1951-1954 (Série)

Zone d'identification
Cote:	SB 115/1113
Titre:	Ormont-Dessus (arrondissement de l'état civil): - Mariages 1951-1954 - Naissances 1954 - Décès 1954 - Pièces diverses relatives à l'état civil 1954: principalement inscriptions marginales, divorces, rectifications de nom
Dates:	1951-1954
Période de création:	1951 - 1954
Niveau:	Série
Importance matérielle:	Enveloppes dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Consultation restreinte: voir "Conditions de consultation" au niveau du fonds (SB 115).
Langue:	Français et autres langues

Zone des notes
Notes:	Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875). Supprimé par l'arrêté du 11 décembre 1996 et rattaché à l'arrondissement d'Ormont-Dessous dès le 1er janvier 1997.