SB 105 Registre foncier du district d'Oron, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 105
Titre:Registre foncier du district d'Oron
Dates:1831-1900
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Registre foncier du district d'Oron
Modalités d'entrée:Versement du 31 juillet 2000
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont
été transférés sous les cotes GFO 48 à GFO 53.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine les documents suivants : conversion des cadastres à la nouvelle monnaie (1851); sommaires cadastraux (1865-1890), cotes d'assurances des bâtiments (1887-1900), registre des substitutions pouvant intéresser l'Etat (1831-1870). Ces six registres ont été transférés dans le fonds existant du Registre foncier d'Oron, sous les cotes GFO 48 à GFO 53.
 

Descripteurs

Entrées:  ORON. REGISTRE FONCIER (Personnes\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62587
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises