SB 265/412 Contrôle des charges, 1890.01.26-1896.02.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/412
Titre:Contrôle des charges
Dates:1890-1896
Période de création:26/01/1890 - 10/02/1896
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 2853 au 8257. Soit 1 livre no 1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=624733
 

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